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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMI
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REGAL VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGAL VERT
AGROMI, SaS

Numéro de dépôt :
3726520
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
REGAL VERT de AGROMI

Présentation de la marque REGAL VERT

Déposée le 31 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGROMI domicilié(e) 8 chemin départemental - 51400 - SEPT SAULX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 829 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGROMI domicilié(e) RD 946 - 08310 - PAUVRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL VERT est expirée depuis le 31 mars 2020.

AGROMI a également déposé les autres marques suivantes : AGROMI , LABELBRAISE , ARDENFOREST , RÉSIFLAMME , AGROMI S.A.S. AGROMI , STARFOREST , EUROFOREST , ECOLITIERE , AGROMIS , Ardenlitière


AGROMI, SaS - 8 chemin départemental - 51400 - SEPT SAULX - France - SIREN 392829255


AGROMI - RD 946 - 08310 - PAUVRES - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 23 septembre 2010 - Retrait partiel n°532584 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Aliments pour animaux.